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Nouveaux textes réglementaires :

Le Recueil des arrêtés relatifs aux Licences habilitées à l'UHL est disponible [ICI]

Le Recueil des arrêtés relatifs aux Masters habilités à l'UHL est disponible [ICI]

Arrêtés N[371] Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur [ICI]

Arrêtés N[364] Portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplômes d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence [ICI]

Arrêtés N[363] Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master [ICI]

Arrêtés N[362] Portant modalités de rédaction du mémoire de master et soutenance [ICI

Lois Fondamentales:

Loi No 99-05 du 18 Dhou El Hidja correspondant au 4 Avril 1999 portant loi d'orientation sur l'enseignement du supérieur modifiée et complétée.

Loi No 98-11 du 29 Rabie Ethani 1491 correspondant au 22 Août 1998 portant loi d'orientation et de programme à projection Quinquennale sur la Recherche Scientifique et le Développement Technologique 1998-2002

Décrets:

Décret No 11-97 du du 25 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 28 février 2011 abrogeant le décret présidentiel N° 10-315 (JORADP Année 2011, No 13 page 17)

Décret exécutif No 10-252 du 12 Dhou Kaadal 1431 correspondant au 20 Octobre 2010 instituant le régime indemnitaire de l'enseignant chercheur(JORADP Année 2010, No 60 page 10-11-12)

Décret exécutif No 10-231 du 23 Choual 1431 correspondant au 2 Octobre 2010 portant statut du doctorant (JORADP Année 2010, No 57 page 12-13)

Décret exécutif No 10-232 du 23 Choual 1431 correspondant au 2 Octobre 2010 fixant les conditions d'exercice des activités de recherche par l'enseignat chercheur hospitalo universitaire ou l'enseignent chercheur ainsi que les modalités de leur rétribution (JORADP Année 2010, No 57 page 14-15)

Décret exécutif No 10-232 du 23 Choual 1431 correspondant au 2 Octobre 2010 fixant les rétributions des PNR (JORADP Année 2010, No 57 page 14-15)

Instructions:

Instruction ministérielle No 01 du 23 Décembre 2006 sur le perfectionnement et la formation à l'étranger

Arrêtés:

Arrêtés N371 Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur.

Arrêtés No 364 Portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplômes d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence.

Arrêtés N363 Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master.

Arrêtés No 362 Portant modalités de rédaction du mémoire de master et soutenance.

Arrêtés No 735 du 13 Décembre 2010 fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d"amélioration des performances pédagogiques et scientifiques de l'enseignant chercheur


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