| Arrêté n° 1145 du 21 décembre 2017 modifiant l'arrêté n° 364 du 09 juin 2014 portant modalité et conditions d’accès des titulaires du diplôme d’études universitaires appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence |  |
| Arrêté n° 272 du 09 mars 2017 fixant les conditions d’obtention du diplôme de master par les étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’état, du diplôme d’architecte ou du diplôme de docteur vétérinaire dans certains établissements d’enseignement supérieur | |
| Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplômes d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence | |
| Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université | |
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