Arrétés Ministériel
Arrêté n°396 du 21 Mars 2023 fixant les conditions d'accès, les modalités d'organisation et d'évaluation des études dans la formation à distance.
Arrêté n°397 du 21 Mars 2023 modifiant et complétant l'arrêté 171 du 09 février 2023.
Arrêté n° 171 du 09 février 2023 : fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études.
Arrêté n° 992 du 01 août 2022 : fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études.
Arrêté n° 002 du 03 janvier 2021 portant habilitation des établissements de l’enseignement supérieur à la formation en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master au titre de l’année universitaire 2017/2018 (« Sciences de la Matière », « Droit et Sciences Politiques », « Sciences Humaines et Sociales », et « Architecture, Urbanisme et Métiers de la ville »)
Arrêté n° 915 du 11 Aout 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants durant la période COVID-l9 au titre de l'année universitaire202I-2022
Arrêté n° 055 du 21 Janvier 2021 fixant les dispositions exceptionnelles autorisées en matière d'organisation et de gestion pédagogiques, de l'évaluation et de la progression des étudiants durant la période COVID-l9 au titre de l'année universitaire2020-2021
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